Déposée le 7 février 2014 par la société FRANCE PRUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « france prune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la société FRANCE PRUNE domicilié(e) Lieu dit Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 163 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque france prune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france prune est expirée depuis le 7 février 2024.
FRANCE PRUNE a également déposé les autres marques suivantes : France PRUNE
FRANCE PRUNE, Union de coopératives agricoles - Lieu dit Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 782163620
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits secs réhydratés ; gelées ; confitures ; compotes ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; en-cas à base de fruits ; pépites et dès de fruits secs ; pâtes de fruits ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Confiseries ; chocolats ; pâtes de fruits enrobés de chocolat (confiserie) ; chouchous (cacahuètes enrobées de sucre), fruits à coques décortiqués et caramélisés (confiserie) ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Fruits et légumes frais notamment prunes, abricots, pèches, dattes, figues, raisins ; fruits à coques ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Jus de fruits notamment jus de prunes, de pruneaux ; boissons de fruits ; sirops ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vins, liqueurs et spiritueux ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Services de restauration, de snack-bar, de salon de thé ; services de dégustation de vins et spiritueux, de confiseries et de fruits secs.
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